Avec l’arrivée de StudiUM, les professeurs sont de plus en plus nombreux à utiliser les nouvelles technologies pour distribuer aux étudiants des textes et des notes de cours. Une méthode qui semble plus écologique et moins coûteuse pour les étudiants, mais qui pourrait laisser une note salée à l’Université.
Fini les files d’attente pour se procurer ses recueils de textes à la librairie. De nombreux étudiants obtiennent désormais leurs notes de cours sur internet, par l’entremise de StudiUM. De belles économies pour les étudiants, mais pas pour l’Université, qui doit tout de même payer annuellement un montant forfaitaire de 21 dollars par étudiant à temps plein en frais de droits d’auteur à Copibec, la société chargée de gérer les droits de reproduction pour des milliers d’œuvres imprimées québécoises. « La situation actuelle prend en considération l’utilisation de StudiUM, commente le porte-parole de l’UdeM, Mathieu Filion. C’est certain que les frais de droits d’auteurs doivent être payés. Si les ventes de recueils diminuent et que l’utilisation de StudiUM augmente, l’Université devra refaire ses calculs.»
Afin de verser ces sommes dues à Copibec, l’Université perçoit d’abord des frais pour droits d’auteur sur les factures des étudiants (6,30 $ pour les étudiants à temps plein). Lorsque le recueil de textes est vendu en librairie, l’institution encaisse environ deux cents et demi par page en droits de reproduction, précise le gérant des librairies de l’UdeM, Claude Duchesnay.
Or sur StudiUM, les étudiants ne paient pas le montant de deux cents et demi par page pour les droits de reproduction. C’est donc l’Université qui doit assumer cette différence. «Moins on imprime, moins l’Université est rentable du côté des droits d’auteur, mentionne le Directeur des Services auxiliaires de l’UdeM, Alain Courchesne. On a déjà été équivalent [avec le prix payé à Copibec] entre 2006 et 2008, mais depuis l’utilisation de WebCT, et surtout de StudiUM, il y a un écart qui se crée tranquillement», ajoute-t-il.
Selon M. Courchesne, si la situation n’est pas désastreuse pour le moment, elle pourrait toutefois se détériorer dans les prochaines années. «On est au stade de dire qu’il y a un risque et que cette situation pourrait affecter l’équation des droits d’auteurs éventuellement», croit-il.
Un contrôle plus difficile
Les environnements numériques peuvent aussi rendre les négociations des tarifs versés en matière de droit d’auteur plus difficiles. Selon la directrice générale de Copibec, Hélène Messier, les données d’utilisation pourraient être erronées à cause d’un contrôle moins serré du numérique. «À partir du moment où le professeur peut lui-même mettre des textes numérisés sur une plateforme pédagogique, il doit les déclarer, affirme-t-elle. Mais, on sait que ce n’est pas toujours le cas.» Elle explique par ailleurs qu’il est plus difficile de faire des vérifications. « Pour le papier, c’est facile pour nous de mesurer, conclut-elle. On achète des copies des recueils et on vérifie s’ils nous ont été déclarés. Mais sur une plateforme numérique, c’est plus difficile, car ça prend des mots de passe.»
Le temps permettra peut-être d’instaurer de nouveaux mécanismes de vérification et de déclaration sur les environnements numériques. Entre temps cependant, l’Université pourrait devoir revoir les frais de droit d’auteur facturés chaque trimestre.
