Plus le droit d’être archaïque

Étudiants de l’UdeM: vous pourrez bientôt assister à des procès tenus en Abitibi et dans le Grand Nord, tout en étant confortablement assis dans une salle de tribunal située dans le pavillon Maximilien-Caron. C’est, du moins en théorie, l’une des possibilités que fait miroiter Karim Benyekhlef, grand architecte du premier laboratoire de recherche en cyberjustice au monde.

La construction du premier cybertribunal au Canada, ainsi que du premier laboratoire en cyberjustice du monde, sera bientôt terminée. Ils seront situés dans l’amphithéâtre Jean- Beetz-McCarthy-Tétrault, situé au 2e étage du pavillon 3200, Jean- Brillant.

La salle d’audience accueillera des procès ouverts au public ainsi que des séances de formation destinées aux étudiants de la Faculté de droit. Durant les procès, juges, procureurs et autres intervenants jouiront d’une salle d’audience entièrement informatisée.

«Les deux innovations majeures du projet sont la salle mobile, basée à l’Université McGill et qui sera déplacée en région, ainsi que le laboratoire de recherche dédiée au développement de logiciels juridiques », explique Nicolas Vermeys, directeur adjoint du Laboratoire sur la cyberjustice.

Le plaidoyer de Maître W3-p4 Illustration : Alexandre Paul Samak

C’est grâce à cette salle portative à forte teneur en haute technologie que les procès situés dans les régions éloignées pourront être diffusés et tenus en partie à Montréal, grâce à des caméras et des ordinateurs connectés à un serveur. «La salle mobile rendra l’accès à la justice plus facile, car on évitera de faire déplacer la Cour au complet. Cela entraînera un gain de temps et d’argent ! », explique Nicolas Vermeys.

Un tribunal branché

Un réseau intranet centralisera le partage des procédures et des dossiers de preuves. « Les avocats n’auront plus qu’à venir aux procès avec leurs ordinateurs portables ou une clé USB », assure Nicolas Vermeys. Un système de téléprésence permettra aussi la tenue de procès à distance ou servira simplement aux activités du tribunal-école.

Le laboratoire de recherche a un second mandat : développer des logiciels juridiques. Cette tâche sera accomplie en grande partie par les étudiants. «L’objectif de ces logiciels est de centraliser les procédures. Toutes les instances ne possèdent pas des systèmes de dépôts électroniques compatibles. Par exemple, la Cour canadienne de l’impôt et la Cour fédérale», souligne Nicolas Vermeys.

Le laboratoire est également doté d’un poste d’observation des procès à des fins scientifiques et d’une régie régulant les activités de la salle d’audience. On y trouve aussi une salle de serveurs, qui stockent les données liées aux différents procès et projets de recherche.

L’avenir du système judiciaire

Selon Karim Benyekhlef, certains problèmes du système judiciaire, comme les délais de traitement d’une demande, qui sont généralement de plusieurs mois, pourraient être réglés avec l’informatisation du réseau. Selon le professeur, « le Laboratoire répond à la nécessité de réfléchir à la nature du recours aux technologies et d’en évaluer les incidences dans le domaine du droit. De même, il faut étudier les obstacles juridiques, psychologiques, sociaux, culturels et éthiques qui peuvent retarder ou empêcher l’introduction de ces technologies de l’information dans le champ judiciaire.»

Karim Benyekhlef et Nicolas Vermeys rencontrent régulièrement des juges, procureurs et avocats pour «lutter contre un domaine empreint de conservatisme, adapter et ajuster la technologie aux besoins et envies de ces derniers tout en la rendant disponible sur Internet ».

Pour l’instant, les salles de tribunal sont si archaïques qu’« un avocat de l’Antiquité pourrait plaider dans une salle d’audience de notre époque ! » soutient Nicolas Vermeys.

L’objectif de M. Benyekhlef est de réduire les coûts des procès et le temps de traitement et d’améliorer l’accessibilité de la justice par Internet. Et il est déterminé : «La justice ne peut rester insensible aux évolutions technologiques des sociétés.»

Une utilisation aussi bien scolaire que professionnelle

Les étudiants de la Faculté de droit bénéficieront du Laboratoire sur la cyberjustice. Ils pourront profiter des activités du tribunal-école, de diverses simulations de procès, de crises internationales, de séances d’arbitrage, de médiation ou de négociation. Le Laboratoire offrira aussi aux juges, magistrats, administrateurs judiciaires et avocats des formations facilitant le passage d’une justice traditionnelle vers une cyberjustice du troisième millénaire.

Quant à l’Association des étudiants en droit (AED), elle ne se positionne pas sur l’ouverture de ce laboratoire. « Le doyen a voulu garder tout cela secret », assure Marie-Philip