Partenariat entre l’UdeM et le ministère de la Justice français

« La technologie doit servir la justice », a affirmé le professeur de droit et directeur du Laboratoire, Karim Benyekhlef. Avec son équipe d’étudiants et de chercheurs, il a créé, en 2010, le Laboratoire de cyberjustice situé au local B-2215 du pavillon 3200 Jean-Brillant.

Partant du constat que le recours aux nouvelles technologies n’est pas suffisamment intégré au système judiciaire, l’équipe du Laboratoire développe des logiciels capables de répondre aux attentes des citoyens, comme une plateforme d’aide aux règlements des litiges en ligne, un greffe électronique et une interface de salle d’audience. « En France comme au Canada, nos défis se ressemblent et nous devons nous demander comment adapter notre système judiciaire aux nouvelles technologies », explique M. Benyekhlef.

 Avec cette entente de trois ans, le Laboratoire aidera notamment le ministère français de la Justice dans l’élaboration du portail Portalis qui permettra aux citoyens d’effectuer leurs démarches en ligne, comme les procédures civiles. Selon la ministre française de la Justice, Christiane Taubira, la France a tout à gagner de l’expertise du Laboratoire. « Nous avons des besoins particuliers en numérisation, et la justice française doit encore se moderniser », a-t-elle souligné.

D’après M^me Taubira, pour rester accessible, l’institution judiciaire doit s’ajuster aux besoins techniques des citoyens. « Il ne s’agit pas seulement de nous ébahir de ce que l’électronique a d’époustouflant, mais de le considérer comme un outil pour faciliter l’accès à la justice », a indiqué la ministre. Une justice plus proche, plus juste et diligente permettra, selon elle, de mieux répondre aux attentes des justiciables. 

Un espace de réflexion 

Le Laboratoire se donne pour missions de numériser les dossiers judiciaires et de faire entendre les voix des justiciables dans un délai raisonnable. « Nous souhaitons favoriser une justice de proximité grâce à une démarche inclusive, avec des citoyens qui participent activement à ce nouveau modèle », a décrit M. Benyekhlef.

L’équipe permanente du Laboratoire se situe à l’UdeM et à l’Université McGill, mais s’étend aussi à l’échelle internationale, avec une vingtaine d’universités et de centres de recherche, 36 chercheurs et neuf partenaires. « Il s’agit aussi d’analyser l’impact des nouvelles technologies et de les adapter aux réalités du système judiciaire », précise son directeur. 

L’équipe du Laboratoire espère ainsi franchir un pas de plus vers la justice 2.0.