À l’Université de Montréal, les assemblées étudiantes suivent une procédure inspirée des travaux d’un officier américain du 19esiècle.
Les instances de l’Université de Montréal (UdeM), ainsi que les départements, les regroupements syndicaux et les associations étudiantes, organisent leurs assemblées délibérantes selon une procédure commune inspirée du parlementarisme britannique.
Diplômé de l’Académie militaire de West Point, l’ingénieur en chef Henry Martyn Robert est basé à San Francisco. Au cours de la même période, de 1867 à 1871, il siège également aux conseils d’administration du Young Men’s Christian Association (YMCA) et de la Première église baptiste d’Amérique.
Des débats majeurs traversent la congrégation. Déménager l’église ? Autoriser les femmes à voter aux réunions d’affaires ? Dans les assemblées délibérantes entre chrétiens, même les meilleures personnes sont susceptibles de défendre leurs opinions sans égard aux droits de leurs adversaires, souligne l’officier Robert.
Il entreprend alors une mission sur son temps libre : rédiger un guide des procédures parlementaires pratique, destiné au public et aux organismes de la société civile.
En 1876, il publie à ses frais le Robert’s Rules of Order, un guide de procédures parlementaires destiné aux organisations civiles, qui deviendra une référence, y compris au Québec.
Du Robert’s Rules au Code Morin
En 1938, le notaire québécois Victor Morin, fort de 40 ans d’expérience dans la conduite d’assemblées délibérantes, publie la Procédure des assemblées délibérantes, connue sous le nom de Code Morin.
L’officier Robert et le notaire Morin s’inspirent des usages du Parlement britannique, notamment de l’ordre du jour, de la présidence d’assemblée, du droit de parole, de la proposition, de l’amendement et de la demande formelle de vote.
L’UdeM s’est servie de l’ouvrage de Victor Morin à titre de référence pour créer son propre guide d’assemblée. « Le Code Morin est un traité où vous ne voyez pas de règles particulières », explique l’ancien secrétaire général de l’UdeM, Michel Lespérance.
Il s’est vu confier le mandat de « trouver la règle » afin de doter l’UdeM de ses propres règlements. Après plus de 40 ans, le Code Lespérance est toujours utilisé sur les campus de l’UdeM, ainsi que par le Barreau du Québec et certains ordres professionnels.
« Ce que je me suis fait dire par le secrétaire général actuel [Alexandre Chabot], c’est que le guide est l’une des œuvres les plus vendues par les Presses de l’Université de Montréal », affirme M. Lespérance.
La procédure et l’esprit
Professeur au Département d’histoire de l’art, Dominic Arsenault a conçu DélibérUM, un court jeu vidéo de type roman visuel accessible depuis la plateforme Studium.
Son objectif est de familiariser le public avec les notions phares du Code Lespérance et de montrer un autre visage de la participation démocratique.
« Les assemblées délibérantes qu’on voit le plus en société, ce sont par exemple la Chambre des communes ou l’Assemblée nationale, avec des débats politiques et des attaques partisanes », avance M. Arsenault. Pour délibérer, l’assemblée est un lieu où il convient d’être « le participant qu’on souhaiterait côtoyer », selon lui.
M. Lespérance abonde en ce sens. Il insiste sur le fait que l’ensemble des interventions, y compris celles des voix minoritaires, éclairent la prise de décision dans une assemblée. Dans l’exercice de la démocratie, confiance et respect priment, selon l’ancien secrétaire général de l’UdeM.
« On a beau connaître le Code, dans la présidence d’assemblée, il faut avoir cette capacité à sentir et respecter une assemblée, évoque-t-il. Ce n’est pas parce que vous connaissez les règles que vous êtes un habile président. »