Les images ont des droits

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Par Guillaume Mazoyer
vendredi 3 octobre 2014
Les images ont des droits
Des millions de nouvelles images libres de droit font leur apparition sur Flickr et peuvent servir à illustrer des travaux universitaires.
Des millions de nouvelles images libres de droit font leur apparition sur Flickr et peuvent servir à illustrer des travaux universitaires.
Le populaire site de partage de photos Flickr se dote depuis quelques semaines de plus de 14 millions d’images libres de droits à la suite d’une initiative d’un universitaire américain, Kalev Leetaru. L’objectif est de rendre disponibles des images historiques que l’on ne retrouve dans aucune galerie dans le monde, ce qui constitue une importante ressource pour illustrer en toute légalité des travaux universitaires.

Les étudiants n’ont pas toujours comme automatisme d’effectuer leurs recherches sur des sites dédiés en partie ou entièrement au référencement d’images libres de droits. « Mon premier réflexe, c’est Google Images», explique l’étudiante en journalisme Justine Lalande-Church.

Le problème est que le résultat des recherches sur des sites comme Google renvoie souvent à des images soumises à des droits d’auteur, ou à des licences restreignant leur utilisation – à moins d’indiquer dans les filtres du moteur de recherche la mention « à réutilisation autorisée ».

« Étant en cinéma, je suis très sensible à la question des droits d’auteur et je fais attention à ce que j’utilise », indique le finissant au baccalauréat en études cinématographiques Emmanuel Campeau. Il sélectionne dans ses données personnelles pour trouver photos, films ou illustrations qui lui conviennent. « Sinon, je déforme les images protégées par des droits d’auteur assez pour qu’elles ne soient pas reconnaissables », assure-t-il. La tâche de trouver les images convoitées s’avère pourtant plus ardue lorsque l’on ne dispose pas de matériel personnel adéquat.

« J’utilise des sites spécialisés dans mon domaine pour trouver mes ressources », explique l’étudiant en troisième année du baccalauréat d’architecture Patrice Senécal. Il existe de nombreuses solutions de rechange au traditionnel Google Images sur le web, comme EveryStockPhoto ou Wikimedia Commons par exemple, qui offrent des bases de données souvent très spécialisées.

Une politique sur les images à l’UdeM ?

Toute image est soumise à la Loi sur la protection des droits d’auteur du Canada, ce qui exige par conséquent d’obtenir un accord d’utilisation de la part du détenteur des droits. Certaines utilisations sans accords sont cependant permises, comme le définit le Guide sur le Droit d’auteur des bibliothèques de l’UdeM, notamment dans le cas d’une utilisation jugée « équitable ». La notion d’« équitable » est cependant très floue, car les juristes cana­diens n’ont pas fini de statuer sur ce qu’elle englobe. Le terme a déjà fait l’objet d’amendements par la Cour Suprême.

La question des droits d’auteur des images ne relève cependant pas de la politique de l’UdeM. « Le problème, c’est de faire passer du matériel pour le sien, commente le vice-recteur adjoint aux études de premier cycle, Jean-Pierre Blondin. Que l’image soit libre de droits ou non, le fait de la faire passer pour la sienne, au même titre qu’un texte, est passible de sanctions par notre règlement sur le plagiat. »

Il y a donc une distinction nette entre la notion de plagiat, qui relève de l’UdeM, et de droits d’auteur, qui s’apparente au droit canadien. « Il faut citer ses sources même lorsqu’il s’agit d’images, c’est au professeur de trancher s’il y a un problème au niveau des droits d’auteur », assure M. Blondin.

Des ressources universitaires méconnues

Les étudiants disposent pourtant de ressources universitaires leur évitant ce pro­blème. « Il y a des ententes signées par l’Université avec différents organismes qui permettent l’utilisation de matériel adéquat », affirme M. Blondin. La ressource en ligne de l’organisation à but non-lucratif Artstor en est un exemple.

L’UdeM propose également une collection d’objets numériques nommée Calypso, gérée par la Direction des bibliothèques. Cette collection contient des images pouvant être reproduites gratuitement pour des travaux académiques ou de nature privée sans but lucratif. « J’en ai vaguement entendu parler, confie Patrice Senécal. Mais je ne l’ai jamais utilisée. » Une ressource méconnue de la majorité des étudiants, mais qui s’ajoute aux millions d’images dis­ponibles sur Flickr.