L’équipe Kyoto en Cour d’appel fédérale

Le protocole de Kyoto ne sera bientôt plus qu’un souvenir au canada. les juges de la cour fédérale ont refusé le 28 juillet dernier de le protéger. le professeur de droit à l’udeM et fondateur de l’Équipe Kyoto, daniel turp, avec le soutien de Me Julius Grey, ne compte pourtant pas abandonner son projet et a porté l’affaire devant la cour d’appel fédérale le 26 octobre dernier. L’équipe y croit encore.

Les étudiants qui ont aidé bénévolement M. Turp dans son action sont-ils toujours optimistes ? Pour l’étudiante en études internationales à l’UdeM et membre active de l’Équipe Kyoto, Christine Simonnet, c’est clair. « Suis-je optimiste ? Absolument ! affirme-t-elle. Je suis profondément convaincue que nos arguments juridiques sont solides et justes. Je me suis engagée auprès de l’Équipe Kyoto parce que la décision unilatérale du gouvernement canadien de sortir le pays du protocole m’a révoltée. »

Le professeur de l’UdeM croit également dur comme fer à la victoire. « Le gouvernement n’a pas respecté le fédéralisme coopératif en ne consultant aucune province avant de prendre sa décision de se retirer du protocole de Kyoto », explique M. Turp.

Étudiant très actif depuis le début, Alexandre Tourangeau renchérit. « Je crois que le juge de première instance n’a pas voulu faire d’éclaboussements et laisser les juges de la Cour d’appel fédérale décider concrètement de l’issue de cette affaire, explique-t-il. D’autre part, je suis d’avis que nos arguments se sont renforcés depuis le premier jugement.»

Toujours convaincu que le combat n’est pas perdu, le professeur de droit s’insurge. « Pour entrer dans le protocole, une motion avait été votée par le Parlement. On devrait procéder de la même façon pour s’en retirer, ajoute M. Turp. On devrait avoir la même procédure pour faire que pour défaire! »

Selon lui, l’environnement est un domaine de compétence partagée. « Le Québec a mis beaucoup d’argent pour que la province respecte toutes ces nouvelles normes et Ottawa décide d’un coup que tout l’effort consenti ne compte plus», dit-il. Le professeur de droit a également demandé le soutien officiel du procureur général du Québec qui interviendra en Cour d’appel fédérale. «Lui aussi va présenter en argument que la dénonciation est inconstitutionnelle, car on n’a pas consulté notre province», consent M. Turp.

Daniel Turp ne tarit pas d’éloges sur l’aide qu’il reçoit des étudiants. « Je suis très fier de Christine Simonnet, qui est un peu mon attachée de presse, et qui s’est énormément impliquée, explique-t-il. On a aussi des étudiants nonjuristes, comme une en géographie ou en science politique par exemple.»

Les étudiants participent de différentes manières au projet. Ils aident principalement à constituer le dossier. L’étudiant en études internationales Sébastien Gingras s’est impliqué dans l’Équipe depuis le tout premier jour en janvier dernier. «Nous avons commencé en petite équipe à développer les arguments juridiques, faire un mémoire, tout en continuant de faire une campagne médiatique pour avoir plus de visibilité et de soutien, assure-t-il. Si je ne m’abuse, à un moment, il y avait plus de 50 membres actifs. Tous à des niveaux différents, mais ils ont contribué à leur façon.» 

M. Daniel Turp et son collègue Me Julius Grey donneront une conférence sur le fédéralisme coopératif le 15 novembre prochain à midi, au pavillon 3200, Jean-Brillant.