L’UdeM met en demeure la FAÉCUM
La FAÉCUM a récemment reçu une mise en demeure de l’Université de Montréal après avoir distribué un dépliant qui la ridiculise, a appris de sources sûres Quartier Libre. L’utilisation non autorisée de la marque « Université de Montréal » est au coeur du litige.
Olivier LANIEL
Le dépliant en couleur d’une dizaine de pages intitulé « l’avenir commence ailleurs » portait le logo de l’Université et abordait différents sujets tels que la qualité de l’enseignement, le soutien aux études ou encore la désuétude des infrastructures. Le mot d’introduction se voulait pour le moins lapidaire : « Ce guide vous offre une visite de l’Université francophone où les étudiants déboursent le plus pour leurs études dans tout le Québec ». Une série de chiffres allant des dettes accumulées par l’institution (120 millions $) au montant des nouveaux frais pour les étudiants en 2008 (9,5 millions $) accompagnait le mot d’introduction. Une invitation au dos du pamphlet incitait même le lecteur à choisir un autre établissement scolaire : « Pour de meilleures perspectives d’avenir, voici les coordonnées d’autres universités québécoises et canadiennes ». Quel était le but d’un tel document? Selon Vincent Ranger, coordonnateur aux affaires universitaires de la FAÉCUM, c’était « d’informer les étudiants du cégep sur des faits ».
L’affaire a commencé le 6 février lors de la journée porte ouverte à laquelle étaient conviés des étudiants du collégial. Des militants de la fédération étudiante ont alors distribué des pamphlets aux futurs universitaires à l’entrée du pavillon Roger-Gaudry. Le geste n’est pas passé inaperçu si on se fie à la réaction des gardiens de sécurité présents ce soir-là. Ceux-ci ont en effet demandé aux militants d’aller distribuer leur dépliant à l’extérieur du bâtiment. (Voir Quartier Libre du 13 février)
Ce n’est que deux jours plus tard que la FAÉCUM a reçu une mise en demeure de l’Université par le biais du cabinet d'avocats McCarthy-Tétrault. Un avertissement en soi à ne pas recommencer à distribuer de tels pamphlets. Une réaction qui a quelque peu fâché M. Ranger, qui estime que l’Université aurait pu « régler l’affaire à l’amiable ». La FAÉCUM admet pleinement avoir distribué le fameux dépliant.
Quant à l’Université de Montréal, sa porte-parole Sophie Langlois a d’abord affirmé à Quartier Libre, le 11 février, que la direction évaluait les recours juridiques envers la FAÉCUM. Pourtant, la mise en demeure avait déjà été envoyée trois jours auparavant, le 8 février, au bureau de l’association étudiante. Mme Langlois s’est par la suite abstenue de tout commentaire sur cette affaire affirmant que le document juridique « n’est pas public ».
Selon Pierre Trudel, professeur en droit à l’UdeM, une mise en demeure est avant tout un document dans lequel on demande à une personne de respecter une obligation. Notons que le non-respect des obligations d’une mise en demeure peut mener à une poursuite.
Du côté des associations étudiantes contactées par Quartier Libre, peu semblaient au courant du litige. Un représentant de l’association étudiante d’histoire, Simon Léveillé, a dénoncé la fédération étudiante, : « On apprend souvent des choses qu’ils [les officiers du bureau exécutif de la FAÉCUM] font plusieurs mois après ». D’autre part, l’un des coordonnateurs de l’association étudiante de science politique, Jean-Michel Champagne, trouve, à titre personnel, que l’université a tout simplement « bad trippé » dans cette affaire.
Olivier LANIEL
Le dépliant en couleur d’une dizaine de pages intitulé « l’avenir commence ailleurs » portait le logo de l’Université et abordait différents sujets tels que la qualité de l’enseignement, le soutien aux études ou encore la désuétude des infrastructures. Le mot d’introduction se voulait pour le moins lapidaire : « Ce guide vous offre une visite de l’Université francophone où les étudiants déboursent le plus pour leurs études dans tout le Québec ». Une série de chiffres allant des dettes accumulées par l’institution (120 millions $) au montant des nouveaux frais pour les étudiants en 2008 (9,5 millions $) accompagnait le mot d’introduction. Une invitation au dos du pamphlet incitait même le lecteur à choisir un autre établissement scolaire : « Pour de meilleures perspectives d’avenir, voici les coordonnées d’autres universités québécoises et canadiennes ». Quel était le but d’un tel document? Selon Vincent Ranger, coordonnateur aux affaires universitaires de la FAÉCUM, c’était « d’informer les étudiants du cégep sur des faits ».
L’affaire a commencé le 6 février lors de la journée porte ouverte à laquelle étaient conviés des étudiants du collégial. Des militants de la fédération étudiante ont alors distribué des pamphlets aux futurs universitaires à l’entrée du pavillon Roger-Gaudry. Le geste n’est pas passé inaperçu si on se fie à la réaction des gardiens de sécurité présents ce soir-là. Ceux-ci ont en effet demandé aux militants d’aller distribuer leur dépliant à l’extérieur du bâtiment. (Voir Quartier Libre du 13 février)
Ce n’est que deux jours plus tard que la FAÉCUM a reçu une mise en demeure de l’Université par le biais du cabinet d'avocats McCarthy-Tétrault. Un avertissement en soi à ne pas recommencer à distribuer de tels pamphlets. Une réaction qui a quelque peu fâché M. Ranger, qui estime que l’Université aurait pu « régler l’affaire à l’amiable ». La FAÉCUM admet pleinement avoir distribué le fameux dépliant.
Quant à l’Université de Montréal, sa porte-parole Sophie Langlois a d’abord affirmé à Quartier Libre, le 11 février, que la direction évaluait les recours juridiques envers la FAÉCUM. Pourtant, la mise en demeure avait déjà été envoyée trois jours auparavant, le 8 février, au bureau de l’association étudiante. Mme Langlois s’est par la suite abstenue de tout commentaire sur cette affaire affirmant que le document juridique « n’est pas public ».
Selon Pierre Trudel, professeur en droit à l’UdeM, une mise en demeure est avant tout un document dans lequel on demande à une personne de respecter une obligation. Notons que le non-respect des obligations d’une mise en demeure peut mener à une poursuite.
Du côté des associations étudiantes contactées par Quartier Libre, peu semblaient au courant du litige. Un représentant de l’association étudiante d’histoire, Simon Léveillé, a dénoncé la fédération étudiante, : « On apprend souvent des choses qu’ils [les officiers du bureau exécutif de la FAÉCUM] font plusieurs mois après ». D’autre part, l’un des coordonnateurs de l’association étudiante de science politique, Jean-Michel Champagne, trouve, à titre personnel, que l’université a tout simplement « bad trippé » dans cette affaire.