McGill devant les tribunaux?

Fronde étudiante à l’encontre de la direction du Conseil des gouverneurs

Depuis près de deux ans, l’association des étudiants de McGill (AÉUM) conteste le fait que son président ait été évincé du Conseil des gouverneurs, la plus importante instance décisionnelle de l’Université. À bout de moyens, l’AÉUM entend poursuivre la direction de McGill en justice dès le mois prochain, si les deux parties ne réussissent pas à s’entendre.

Sophie VILLENEUVE

Le président de l'AÉUM est décidé à employer les grands moyens. «C’est sûr que c’est McGill et que des étudiants qui poursuivent leur université, c’est gros. Mais arrivés à un certain point, nous devons réagir.» Conscient de l'ampleur du défi qui l'attend, Aaron Donny-Clark estime avoir la loi de son côté : «Nous n’allons pas laisser notre administration nous dire qu’elle est au-dessus de ce qu’a écrit l’Assemblée nationale.»

En effet, l’association étudiante s'appuie sur le droit des étudiants à décider de leurs représentants, comme le stipule la loi du Québec sur l’accréditation et le financement des associations d’étudiants. Ce texte de loi est clair: une association étudiante a le droit de désigner, seule, son représentant pour n’importe quel comité ou regroupement.

Pourtant, lorsqu'en 2005 le nombre de membres du Conseil des gouverneurs est passé 60 à 25, la direction de McGill n'a pas permis à l'AÉUM de choisir son représentant. «Lorsque le Conseil des gouverneurs a diminué le nombre de membres, il a enlevé le siège du président de l’AÉUM», déplore monsieur Donny-Clark. Alors que, depuis la fin des années 1960, l’AÉUM a toujours eu deux sièges, un pour le représentant étudiant inscrit à temps plein (ce dernier possédait le droit de vote) et un occupé par le président de l’association étudiante (sans droit de vote), désormais c'est uniquement un étudiant à temps plein qui y siège. Ceci, contre l'avis même de l'AÉUM : «Durant tout le processus de négociation, nous n’avons pas arrêté de dire que si l’on n’avait qu’un siège, on voulait que ce soit le président qui l’occupe», explique le président de l’association étudiante.

La justification avancée par le Conseil des gouverneurs est simple : en vertu des lois de l’Université, l’étudiant de premier cycle membre du Conseil doit être inscrit à des cours menant à l’obtention d’au moins 18 crédits. «Cette exigence a été formulée depuis longtemps afin de refléter la valeur accordée par les membres du Conseil à l’engagement universitaire et le droit de ce dernier à déterminer les exigences que doivent remplir ses membres», explique Johanne Pelletier, secrétaire-générale du Conseil des gouverneurs.

Selon Aaron Donny-Clark, il est impossible pour le président de l’AÉUM d'étudier à temps plein en raison de la charge de travail que lui demande son poste. Néanmoins, il juge indispensable que ce soit le président de l’association étudiante qui siège au Conseil des gouverneurs. «Pour comprendre ce qui se discute sur ce conseil, il est nécessaire d’avoir une profonde connaissance de l’Université et, en tant que président, j’ai cette connaissance. Je siège sur tous les comités et je suis comme le PDG de l’AÉUM: je comprends les questions de ressources humaines, de budget et ce que c’est que de jongler avec des millions de dollars» dit M. Donny-Clark.

Toutefois, le président de l’association étudiante se dit tout à fait enclin que, en plus de sa présence, un étudiant à temps plein siège également au conseil. «Si c’est seulement le représentant des étudiants qui siège quelques fois par année au conseil, pour la durée d’une seule année, il sera le seul du conseil à ne pas comprendre ce qui est débattu», renchérit Monsieur Donny-Clark.

Celui-ci se dit confiant quant à la suite des événements : «Si l’on gagne, cela va envoyer un message très clair.» Si l'AÉUM devait remporter cette bataille juridique, son président estime que cela créerait une jurisprudence pour l'ensemble des associations étudiantes du Québec.

Le moment d'aller devant les tribunaux n'est pas encore venu pour autant : «Pour l’instant, nous ne sommes pas à l’étape d’entamer les actions légales, mais j’ai le mandat de préparer le dossier et d’aller de l’avant, si c’est nécessaire», conclut M. Donny-Clark. Du côté du Conseil des gouverneurs, la secrétaire-générale Johanne Pelletier dit ne souhaiter émettre aucun commentaire quant à la poursuite judiciaire, aucune procédure légale n'ayant encore été entamée par l'AÉUM.

Illustrations: Clément de GAULEJAC